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UN HOMME AVERTI EN VAUT DEUX !

Pour estimer que deux modèles sont ou non trop proches et que l'un contrefait donc le second, le législateur se réfère à la notion d'utilisateur averti.

 

Ce dernier peut être défini comme suit : un utilisateur doté d'une attention moyenne, mais d'une vigilance particulière, que ce soit en raison de son expérience personnelle ou de sa connaissance étendue du secteur considéré.

 

Reste à savoir qui est cet utilisateur et ce qu'il est censé observer  ? En effet, au regard d'un produit fini dont un seul élément est contrefait, doit on prendre l'avis du consommateur final ou bien celui de l'opérateur intermédiaire en charge de cette partie du produit ?

 

Dans une affaire ayant opposé les sociétés TEISSEIRE et LIDL à propos d'une contrefaçon de bouchon de bouteilles, il a été jugé que l'utilisateur averti serait le spécialiste du domaine tel un designer, un fabricant ou un détaillant de bouchons plutôt que le consommateur final.

 

Le Tribunal estime en effet qu’un consommateur habituel de sirops prête plus attention au contenu qu’au contenant, c’est-à-dire au sirop lui-même, qu’à la bouteille, et au sein de celle-ci encore moins à son bouchon qui n'intervient que peu dans la décision d'achat.

 

Cet article est illustré d'une oeuvre pour laquelle nous avons reçu l'aimable autorisation de Mme Chantal REMY, site : www.chantal-remy.com ainsi que e-mail : contact@chantal-remy.com

Et toujours avec la précieuse collaboration de : http://www.artbookedition.com/