Propriétés

Propriété industrielle

Notre gamme de services se veut diversifiée, reflétant ainsi la nature de notre clientèle.Notre rôle consiste notamment, grâce à nos conseils et nos prestations, à transformer la création en un monopole de droit.

La propriété industrielle, qui comprend les marques, les brevets, les modèles, est un outil stratégique de premier plan pour les entreprises et les entrepreneurs.

La multiplicité des dépôts conduit -contraint – les entreprise à se poser très tôt la question de la disponibilité de leurs droits et de l’opportunité de les déposer pour mieux les protéger.

Vos concurrents se protègent, faites de même !

Vérifiez que vous n’êtes pas contrefacteur, même sans le savoir, et conservez le monopole de ce qui construit votre identité et votre atout pour demain.

Propriété littéraire et Artistique

Les technologies de l’information et de la communication donnent une nouvelle dimension aux problèmes de contrefaçon de droits d’auteur. La protection des logiciels, des écrits, des images relèvent également de cette grande catégorie.

La propriété littéraire et artistique ne concerne pas que les auteurs au sens premier du terme.

Chaque entreprise employant des personnes qui créent des textes, des images, des sons doit savoir ce à quoi elle a droit ou non et ce que ses salariés peuvent ou non revendiquer.

Chaque entreprise qui fait créer son site internet par un tiers ou bien qui fait assurer sa communication par une agence doit également être au fait de ce que doivent mentionner les contrats qui la lient à ces prestataires.

Le droit d’auteur fait partie intégrante de la vie des entreprises alors même qu’il a été créé pour des auteurs d’oeuvres artistiques. Deux mondes différents, deux manières d’aborder les relations contractuelles où ce qui n’est pas écrit ne sera pas nécessairement supposé.

Le cabinet SMISSAERT saura vous guider dans ce droit très particulier et éviter ainsi des contentieux inutiles.

Plus qu’un conseil, un partenaire

Au-delà de la connaissance de la technique, de la rigueur juridique et du respect des procédures administratives de dépôt et de suivi, la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle relèvent souvent d’une stratégie dont l’élaboration et la mise en œuvre requièrent des connaissances et du jugement.

C’est la raison pour laquelle nous considérons qu’il fait partie intégrante de notre mission de conseil de vous apporter toutes les informations et même la formation nécessaires pour éclairer votre jugement quand vient le moment pour nous de vous présenter des alternatives et de faire des recommandations et pour vous de faire des choix.

Ce goût de la transparence et du partenariat nous poussera à vous proposer de consacrer un peu de temps à une bonne connaissance mutuelle et à mieux connaître certains aspects de notre métier tout au long de notre collaboration.

De notre côté, une bonne connaissance de votre entreprise, de son environnement, de ses projets nous permet de bien comprendre voire de devancer vos besoins en matière de propriété intellectuelle.

Cela nous demandera à chacun un petit effort, mais vous verrez : échanger est intéressant et cela en vaut la peine !