Le signe contesté OE ne contrefait pas la marque verbale antérieure OÉ.
S'il est exact que dans certains cas l'adjonction ou la suppression d'un élément tel qu'un accent ou une apostrophe n'empêche pas la reproduction, c'est uniquement lorsque la différence typographique n'est qu'insignifiante, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. En effet, la marque invoquée ne comporte que deux caractères et se retrouve de ce fait modifiée à 50% par cette suppression d'accent sur le E. Les deux signes, en raison de ces différences visuelle et phonétique, ne sont en définitive que faiblement similaires.
Le risque de confusion est ici inexistant puisque, par ailleurs, le client ne découvrira le signe contesté, sur le couvercle et le blister des produits, qu'après avoir ouvert leur emballage qui ne comporte que la marque Oenobiol. De même, il ne verra le signe contesté sur les pages du site internet oenobiol.com qu'après avoir ouvert le site à ce nom. Il saura donc pertinemment qu'il est en présence d'un produit Oenobiol qu'il recherche et non d'un produit OÉ.
Cet article est illustré d'une oeuvre pour laquelle nous avons reçu l'aimable autorisation de Mme Joelle KEM LIKA www.joellekemlika.fr
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