Une société exploite un club discothèque à l’enseigne "VIP ROOM" à Paris, Saint-Tropez et Cannes. Après avoir appris qu’un tiers utilisait son nom pour faire promouvoir son activité en se présentant, sur sa page Facebook, comme le DJ officiel ou le DJ résident du VIP ROOM où il a effectué quelques prestations, la société propriétaire de la marque a fait assigner le DJ devant le tribunal de grande instance (TGI) de Paris sur le fondement de la contrefaçon de la marque "VIP ROOM".
La contrefaçon de marque ne fut cependant pas reconnue car, sur la page Facebook de ce DJ, la dénomination "VIP ROOM" est toujours suivie des lieux "St-Tropez" et "Cannes", de sorte qu’elle vise uniquement l’établissement où le DJ a exercé son activité et non pas la marque "VIP ROOM". Dès lors, l'usage ne saurait être considéré comme une contrefaçon de marque, mais uniquement comme une reproduction d’enseigne.
Or, une enseigne est défendable uniquement sur le terrain de la concurrence déloyale qui n'a pas été démontrée ici.
Par conséquent, le DJ clubbeur n'a pas été condamné, ni sur le terrain de la contrefaçon ni sur celui de la concurrence déloyale. Bravo l'artiste !
Cet article est illustré d'une photographie prise en Australie par Pierre JARSAILLON, artiste photographe.
