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ENCORE UNE VICTIME DES VIKINGS !

Cette affaire oppose le  Château BEYCHEVELLE  à son concurrent le Château Les EYRAUX.

 

Le Château BEYCHEVELLE est en effet titulaire d'une marque consistant en la représentation de son nom sur une étiquette où est également représenté le dessin d'un drakkar. Estimant sans doute la référence intéressante, le Château Les Eyraux avait également choisi de reproduire le dessin d'un drakkar sur son étiquette au dessus de la reproduction de son nom.

 

Les magistrats ont estimé que si les deux embarcations pouvaient être confondues, les éléments verbaux, en revanche, étaient différents. Ils ont ensuite affirmé que le consommateur s’attachera davantage à l’élément verbal (différent en l’espèce) qui lui permettra d’identifier l’origine du produit, plutôt qu’à l’élément figuratif, quand bien même ce dernier pourrait présenter un risque de confusion avec une marque antérieure.

 

Cette affaire illustre l'intérêt que peut avoir le titulaire d'une marque dont l'image – au sens premier du terme – est forte de la protéger par un dépôt de marque dédié. Le logo, l'identité graphique d'une entreprise peut valoir la peine que l'on y consacre un dépôt à part entière afin que le visuel soit bien protégé, y compris lorsque des concurrents l'associent à un nom différent.

 

Souvenez vous du générique de l'émission Culture Pub dans lequel le titre de l'émission était inscrit à la façon de Coca Cola, Nike, Apple : seul le logo était repris et pourtant la référence à la marque d'origine était flagrante. C'est un peu la même idée ici.

 

Protéger le nom c'est bien. Protéger, à part, son environnement graphique c'est mieux.

 

Un dernier intérêt de ce double dépôt est également de pouvoir faire évoluer le logo en abandonnant celui précédemment déposé sans pour autant perdre l’antériorité de la marque verbale qui fait l'objet d'une protection à part.

 

Cet article est illustré d'une oeuvre de M. Olivier SUIRE VERLEY, www. suire-verley.com, TOUS DROITS RESERVES

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